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La marque "Le Carré de l’Habitat" est une marque nationale déposée sous référence n° 01 3 101 915 en date du 23 mai 2001 auprès de INPI STRASBOURG, propriété de la société Gestion et Organisation Foncière, SARL au capital de 500 000 euros dont le siège social est sis à La Cité de l’Habitat - Route de Thann - 68460 LUTTERBACH, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MULHOUSE sous le Nº 379 342 587.
Cette marque de promotion immobilière est utilisée par Gestion et Organisation Foncière pour son activité de promotion construction immobilière et par les sociétés de promotion construction ayant conclu un contrat avec Gestion et Organisation Foncière. Ces sociétés sous contrats sont désignées sous l’appellation « promoteurs agréés Le Carré de l’Habitat », et la liste à jour de ces sociétés est disponible directement auprès de la société Gestion et Organisation Foncière.
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Présentation du site
Le site www.carre-habitat.com est le site de la marque "Le Carré de l’Habitat", il a pour vocation de fournir des informations sur :
- le concept de duplex-jardin développé et commercialisé sous la marque "Le Carré de l’Habitat"
- les programmes immobiliers commercialisés par les promoteurs agréés "Le Carré de l’Habitat"
- l’investissement immobilier à usage locatif
- le réseau des promoteurs agréés "Le Carré de l’Habitat"
Acceptation
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Informations sur les programmes immobiliers
Les photographies, illustrations, graphiques, plans, illustrant les programmes immobiliers, à l'appui du texte des offres, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs avaient été commises, en aucun cas la responsabilité de la société Gestion et Organisation Foncière ou celle des promoteurs agréés réalisateurs des programmes ne pourrait être engagée.
Ces illustrations constituent une libre interprétation de l'artiste de sorte qu'elles ne peuvent avoir aucune valeur contractuelle.
Les prix proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment. Les offres de programmes immobiliers sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison et les prix sont indiqués lors de la signature d'un contrat réservation.
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Simulations et exemples
Le site met à disposition des outils de simulation permettant de procéder à des calculs de plans de financement et présente des exemples d’optimisations fiscales, de réalisations d’économies et de rentabilités financières dans certaines hypothèses d'investissements. Les exemples et simulations n'ont qu'une valeur indicative, la société Gestion et Organisation Foncière ne pouvant en aucun cas apporter de garantie quant au résultat obtenu.
L'internaute souhaitant approfondir des exemples d'exonérations fiscales ou de plan de financement adaptés à sa situation personnelle, avec garantie quant au résultat proposé, devra solliciter une étude personnalisée auprès de tout professionnel de son choix, lequel sera seul responsable du résultat.
Responsabilité - Hébergement
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Modifications
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