SPECIAL INVESTISSEURS

LOI SCELLIER

DEDUISEZ JUSQU'A 25% SUR 9 ANS ou JUSQU'A 37% SUR 15 ANS
DE VOTRE INVESTISSEMENT IMMOBILIER DIRECTEMENT DE VOS IMPOTS*

*REPARTIS SUR 9 ou 15 ANS dans le cas de l'option "SCELLIER SOCIAL"
(avec un investissement maximum de 300 000€)

Exemple :
Pour un Duplex-Jardin® vendu neuf en état futur d’achèvement de 198 000€, déduction sur 9 ans de 49 500€ soit 5 500€ de réduction d’impôts par an.

Conditions de loyer maximum :
ZONE A : 21,02€/m² soit pour 90m² 1891,80€
ZONE B1 : 21,02€/m² soit pour 90m² 1265,40€
ZONE B2 : 11,95€/m² soit pour 90m² 1075,50€

Si vous optez pour l’option Scellier Social, vous bénéficierez en plus d’un abattement de 30% sur les loyers perçus et vous pourrez opter à la fin des 9 ans de location pour la reconduction de votre engagement pour 2 périodes de 3 ans et profiter ainsi d’une réduction d’impôt supplémentaire de 2% du montant de votre investissement par an ; soit pour un investissement de 198 000€ une réduction de 3 960€ par an.

Grâce à l’option “Scellier social” votre réduction d’impôt pourra se monter à :
49 500€ (SCELLIER) + (6 X 3960€) = 73 260€, soit 37% de votre investissement initial.>

Qui peut profiter du Dispositif Scellier ?
N’importe quel contribuable faisant l’acquisition entre le 1/01/2009 et le 31 /12/2012 d’un logement neuf répondant aux critères de performances énergétiques en vigueur.

Comment profiter de l’option Scellier Social ?
Vous pouvez opter pour l’option Scellier Social en respectant à la fois les 2 conditions suivantes :

Loyers maximums pratiqués :
ZONE A : 16,82€/m² soit pour 90m² 1891,80€
ZONE B1 : 11,69€/m² soit pour 90m² 1265,40€
ZONE B2 : 9,56€/m² soit pour 90m² 1075,50€
Conditions de ressources annuelles maximum des locataires :
COMPOSITION DU MÉNAGE ZONE A ZONE B1 ZONE B2
Personne seule
 42 396€ 31 491€ 28 867€
Couple marié ou pacsé sans enfants
 63 362€ 46 245€ 42 392€
Personne seule ou couple avec 1 enfant 76 165€ 55 363€ 50 750€
Personne seule ou couple avec 2 enfants 91 234€ 67 002€ 61 419€
Personne seule ou couple avec 3 enfants 108 003€ 78 640€ 72 087€

Nos appartements neufs éligibles Loi Scellier :

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