SPECIAL INVESTISSEURS
DEDUISEZ JUSQU'A 25% SUR 9 ANS ou JUSQU'A 37% SUR 15 ANS
DE VOTRE INVESTISSEMENT IMMOBILIER DIRECTEMENT DE VOS IMPOTS*
*REPARTIS SUR 9 ou 15 ANS dans le cas de l'option "SCELLIER SOCIAL"
(avec un investissement maximum de 300 000€)
Exemple :
Pour un Duplex-Jardin® vendu neuf en état futur d’achèvement de 198 000€, déduction sur 9 ans de 49 500€ soit 5 500€ de réduction d’impôts par an.
Conditions de loyer maximum :
| ZONE A : |
21,65€/m² soit pour 90m² |
1948,50€ |
| ZONE B1 : |
15,05€/m² soit pour 90m² |
1354,50€ |
| ZONE B2 : |
12,31€/m² soit pour 90m² |
1107,90€ |
Si vous optez pour l’option Scellier Social, vous bénéficierez en plus d’un abattement de 30% sur les loyers perçus et vous pourrez opter à la fin des 9 ans de location pour la reconduction de votre engagement pour 2 périodes de 3 ans et profiter ainsi d’une réduction d’impôt supplémentaire de 2% du montant de votre investissement par an ; soit pour un investissement de 198 000€ une réduction de 3 960€ par an.
Grâce à l’option “Scellier social” votre réduction d’impôt pourra se monter à :
49 500€ (SCELLIER) + (6 X 3960€) = 73 260€, soit 37% de votre investissement initial.>
Qui peut profiter du Dispositif Scellier ?
N’importe quel contribuable faisant l’acquisition entre le 1/01/2009 et le 31 /12/2012 d’un logement neuf répondant aux critères de performances énergétiques en vigueur.
Comment profiter de l’option Scellier Social ?
Vous pouvez opter pour l’option Scellier Social en respectant à la fois les 2 conditions suivantes :
Loyers maximums pratiqués :
| ZONE A : |
17,32€/m² soit pour 90m² |
1558,80€ |
| ZONE B1 : |
12,04€/m² soit pour 90m² |
1083,60€ |
| ZONE B2 : |
9,85€/m² soit pour 90m² |
886,50€ |
Conditions de ressources annuelles maximum des locataires :
| COMPOSITION DU MÉNAGE | ZONE A | ZONE B1 | ZONE B2 |
Personne seule
|
43 753€ |
32 499€ |
29 791€ |
Couple marié ou pacsé sans enfants
|
65 389€ |
47 725€ |
43 749€ |
| Personne seule ou couple avec 1 enfant |
78 602€ |
57 135€ |
52 374€ |
| Personne seule ou couple avec 2 enfants |
94 153€ |
69 146€ |
63 384€ |
| Personne seule ou couple avec 3 enfants |
111 459€ |
81 156€ |
74 394€ |
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